Droit Des Obligations 11e Ed Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

Annales Droit civil des obligations 2019. Méthodologie & sujets corrigés
Author: Annick Batteur
Publisher: Dalloz
ISBN: 224718474X
Pages: 290
Year: 2018-09-05
View: 1065
Read: 364
Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (licence en droit, IEP, etc.), les Annales Droit civil des obligations 2019 regroupent en un seul ouvrage : - des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme de droit administratif ; - des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours. Complément nécessaire du manuel et des cours oraux dispensés, les Annales du droit sont un outil de révision indispensable pour préparer avec succès les épreuves écrites.
Droit civil. Les obligations
Author: François Terré, Philippe Simler, Yves Lequette
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247134033
Pages: 1608
Year: 2013-09-25
View: 241
Read: 939
Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général. Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties. La première expose les sources des obligations, le contrat (quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt...), les obligations extra-contractuelles (qui naissent le plus fréquemment d'accidents) la responsabilité civile. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations, exposé dans la deuxième partie.
DCG 3 - Droit social - Manuel et applications - Millésime 2017-2018 - 11e édition
Author: Marie-Paule Schneider, Maryse Ravat, Alain Burlaud
Publisher: Foucher
ISBN: 221614763X
Pages: 512
Year: 2017-08-23
View: 743
Read: 720
Un ouvrage pour apprendre et comprendre tout le programme de cours de l’épreuve no 3 Droit social du DCG Ce tout-en-un regroupe le manuel, des applications et des entraînements à l’épreuve ainsi que des corrigés. De nombreux exemples concrets Des synthèses de cours Des exercices pratiques Des conseils et la méthodologie pour réussir l’épreuve Des corrigés intégrés dans l’ouvrage Un entraînement à l’épreuve avec de nombreux exercices d’application progressifs Le + : sur le site des corrigés commentés et exercices complémentaires, des fiches mémos, des mises à jour (en cours d’année) Un ouvrage ultra-complet pour réussir son épreuve !
DCG 4 - Droit fiscal - Manuel et applications - 2017-2018 - 11e édition
Author: Jean-Yves Jomard, Jean-Luc Mondon, Alain Burlaud
Publisher: Foucher
ISBN: 2216147648
Pages: 672
Year: 2017-08-23
View: 223
Read: 1039
Un ouvrage pour apprendre et comprendre tout le programme de cours de l’épreuve no 4 Droit fiscal du DCG Ce tout-en-un regroupe le manuel, des applications et des entraînements à l’épreuve ainsi que des corrigés. De nombreux exemples concrets Des synthèses de cours Des exercices pratiques Des conseils et la méthodologie pour réussir l’épreuve Des corrigés intégrés dans l’ouvrage Un entraînement à l’épreuve avec de nombreux exercices d'applications progressifs Le + : sur le site des corrigés commentés et exercices complémentaires, des fiches mémos, des mises à jour (en cours d’année) Un ouvrage ultra-complet pour réussir son épreuve !
Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge
Author:
Publisher: Primento
ISBN: 2802742965
Pages: 296
Year: 2013-11-18
View: 802
Read: 1107
En 1933, le Professeur Paul J. Durand s’était livré à l’exercice d’« analyser les jurisprudences qui, en France et en Belgique, se sont développées sur des textes fondamentaux de notre Code civil, suivre dans chaque pays la fortune d’un texte, confronter des interprétations divergentes, observer parfois des rapprochements inattendus et, dans tous les cas, rechercher la raison de ces identités et de ces dissemblances ». Près de 80 ans plus tard, des spécialistes belges et français du droit des obligations reprennent le flambeau et comparent ce qui anime le droit des obligations aujourd’hui dans ces deux pays, au départ de thèmes choisis. Ceux-ci abordent les questions fondamentales auxquelles les praticiens se trouvent fréquemment confrontés, allant de la formation du contrat jusqu’à l’enrichissement sans cause, en passant par l’abus de droit et le droit de la responsabilité.
European Contract Law
Author: Bénédicte Fauvarque-Cosson, Denis Mazeaud
Publisher: Walter de Gruyter
ISBN: 3866537255
Pages: 648
Year: 2008-01-01
View: 1155
Read: 1007
The Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française and the Société de législation comparée joined the academic network on European Contract Law in 2005 to work on the elaboration of a "common terminology" and on "guiding principles" as well as to propose a revised version of the Principles of European Contract Law (PECL). The results of this work were sent to the European Commission and have already been published in French. The English translation is now being published by sellier.elp. This work could contribute to the wider European project. The part on the guiding principles could be a component of the CFR, in the form of "black letter" model rules or recitals. The part on terminology is, in itself, useful for the elaboration of the final various linguistic versions of the CFR. It finds its place within the materials which will accompany the model rules. Last but by no means least, the revised version of the PECL should be considered by the European institutions as an alternative set of model rules on contract law.
Les droits du contrat à travers l'internet
Author: Akodah Ayewouadan
Publisher: Primento
ISBN: 2804453677
Pages: 394
Year: 2013-02-04
View: 881
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L'internet ébranle les modes classiques de fonctionnement de nos sociétés contemporaines. Ce nouvel espace se révèle humain, hétérogène, décentralisé et international. Il transcende les frontières et propose un cadre original dans lequel le commerce juridique se revivifie. L’objet de cet ouvrage est de montrer que la pratique contractuelle, de par sa flexibilité, s’est parfaitement insérée dans cet espace et a acquis, par conséquent, une certaine originalité. Dans une démarche dynamique, l’étude se fonde sur l’applicabilité, a priori, des règles du droit commun des contrats aux contrats conclus par l’internet pour démontrer le renouvellement du droit qui a découlé de la contractualisation en ligne. Enrichie des évolutions législatives récentes, l’approche transversale et internationale retenue permet de corroborer l’adaptation de certaines règles, de la conclusion du contrat au contentieux, aux contrats conclu par voie électronique. Elle met également en lumière le rôle croissant qu’est appelé à jouer le juge et par extension l’arbitre pour corriger les défauts du droit applicable aux contrats conclu par voie électronique. Il en ressort que la singularité de ce nouveau medium, caractérisé par l’immmatérialité des échanges, enrichit et renouvelle la matière. L’ouvrage intéressera les avocats, magistrats, notaires ou juristes d’entreprise; son accessibilité et la clarté du propos attireront les cadres et dirigeants, les fonctionnaires ou encore les professeurs et leurs étudiants.
Répertoire de droit civil
Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 2009
View: 544
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Droit civil. Les obligations Tome 1. L'acte juridique
Author: Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux
Publisher: Sirey
ISBN: 2247143806
Pages: 540
Year: 2014-10-08
View: 975
Read: 638
L'ouvrage est consacré à l'acte juridique, regardé comme source principale des obligations civiles. Il développe une théorie générale du contrat, en examinant, d'une part, les conditions de la formation de celui-ci, et, d'autre part, les effets généraux qu'il produit, en distinguant entre les parties au contrat, directement obligées, et les tiers, étrangers au contrat mais tenus de tenir compte de son existence dans leurs activités. Il traite des principes généraux qui gouvernent les autres actes juridiques que sont les actes unilatéraux (par ex., le testament) et les actes juridiques collectifs (telles les conventions collectives de travail). L'ensemble de l'ouvrage joint à l'exposé de ces diverses questions une documentation abondante en doctrine comme en jurisprudence qui contribue à la clarté du propos. Cette nouvelle édition est à jour des différents projets français de réforme du droit des contrats ou des obligations et des projets européens d'harmonisation de la matière.
Histoire des idées politiques
Author: Olivier Nay
Publisher: Armand Colin
ISBN: 2200271026
Pages: 608
Year: 2007-10-15
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Read: 449
Panorama des idées politiques de l'Antiquité (Platon et Aristote) aux théories les plus récentes (multiculturalisme, communautarisme). Réflexions sur la délibération, le droit en démocratie, les grands mouvements d'idées, les questions centrales posées par la philosophie (la nature du pouvoir, le peuple, l'Etat...).
Droit civil. Les obligations Tome 3. Le rapport d'obligation
Author: Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux
Publisher: Sirey
ISBN: 2247133649
Pages: 504
Year: 2013-10-09
View: 220
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Volume 3 du Droit desobligations, Le rapportd'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en uvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime del'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas selon les sources de l'obligation. Sauf sur quelques points particuliers, notamment celui de la responsabilité contractuelle, qui traduit une nette opposition des sources : acte juridique (volume 1) et fait juridique (volume 2).
Revue internationale de droit comparé
Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1989
View: 157
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Droit civil. Les biens
Author: Marie-Laure Mathieu
Publisher: Sirey
ISBN: 2247133622
Pages: 448
Year: 2013-08-21
View: 1032
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Consacré au droit des biens, matière fondamentale s'il en est, cet ouvrage se propose de donner des clés de compréhension de cette matière réputée très complexe, et il offre plusieurs niveaux de lecture. Au niveau le plus élémentaire, la structuration du livre permet de saisir les divers types de relations juridiques que les personnes établissent avec le "monde des choses". Mais, l'ambition va plus loin et l'ouvrage s'adresse aussi à des étudiants de master et aux praticiens, en détailant les règles techniques, ainsi qu'aux doctorants auxquels il propose des ouvertures sur une réflexion relative à la démarche du juriste.
Le droit international et européen des droits de l'homme devant le juge national
Author: Sébastien van Drooghenbroeck
Publisher: Primento
ISBN: 280447366X
Pages: 448
Year: 2014-05-27
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Cet ouvrage est consacré à l’examen de questions touchant à la pénétration du droit international et européen des droits de l’homme dans l’ordre juridique belge et au statut « formel » que le juge national entend lui reconnaître. Ces questions, regroupées par thèmes et sous-thèmes, sont pour certaines d’entre elles très classiques. Elles tiennent notamment : • à l’effet direct reconnu, ou non, à tel ou tel instrument de protection des droits de l’homme ; • au rang qui est le sien dans la hiérarchie des normes et à la qualité d’ « ordre public » qui lui est éventuellement associée ; • ou encore aux perspectives qu’offre le droit de la responsabilité civile aux victimes d’un manquement à ses prescrits. D’autres questions sont plus neuves : elles concernent par exemple le partage délicat des responsabilités juridictionnelles dans la mission de protection du droit international et européen des droits de l’homme face à la loi, mais aussi l’accueil réservé par nos juridictions à la soft law et à la soft jurisprudence, sans cesse plus abondantes, que charrie ce corpus juris. Les thèmes et sous-thèmes ainsi répertoriés sont analysés sous la forme de substantiels commentaires de « Grands Arrêts » jugés emblématiques, issus essentiellement de la Cour de cassation, du Conseil d’État ou de la Cour constitutionnelle. Là où les questions étudiées le justifient, la sélection opérée s’autorise des détours par Luxembourg, Strasbourg, et même La Haye. Par ailleurs, les « observations » dont chacune des décisions reproduites fait l’objet, consacrent l’attention qu’ils méritent aux avis de la Section de législation du Conseil d’État. L’ouvrage s’adresse à celles et ceux qui, au barreau, dans la magistrature ou à l’université, entendent ouvrir leur horizon et/ou approfondir leurs connaissances sur le droit international et européen des droits de l’homme.
Revue trimestrielle de droit civil
Author:
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ISBN:
Pages:
Year: 1990
View: 1038
Read: 321

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